Conditions générales de vente

1. Objet et champ d’application

Les présentes Conditions générales de vente régissent l’ensemble des commandes passées auprès de The Little Parisian Kitchen, via le site internet ou tout autre moyen de commande convenu.

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions générales de vente par le client.

L’ensemble des produits proposés sont des produits alimentaires faits main et préparés sur commande.

2. Produits

Tous les produits sont faits main et préparés à la commande. Leur disponibilité peut être saisonnière ou limitée.

Les photographies des produits sont présentées à titre illustratif. Toutes les précautions sont prises afin que les produits non personnalisés soient aussi proches que possible des visuels présentés. En raison du caractère fait main des produits, de légères variations d’aspect peuvent exister sans altérer la qualité du produit.

Les demandes de personnalisation peuvent être acceptées sur demande et sont soumises à faisabilité et confirmation.

2.1 Biscuits

Les biscuits sont produits en quantités limitées et peuvent être saisonniers. Certains biscuits peuvent être disponibles toute l’année.

Les biscuits sont préparés uniquement après validation et confirmation de la commande. Des personnalisations peuvent être possibles sur demande et sous réserve de confirmation.

Toute modification par rapport à la présentation standard (par exemple la forme ou la décoration) sera explicitement mentionnée dans le récapitulatif de commande avant validation définitive.

2.2 Biscuits personnalisés

Des conditions spécifiques concernant la commande, le paiement, la préparation et l’annulation peuvent s’appliquer aux biscuits personnalisés. Ces conditions seront communiquées au moment de la commande.

2.3 Gâteaux et cupcakes sur commande (à venir)

Des conditions spécifiques concernant la commande, le paiement, la préparation et l’annulation s’appliqueront à ces catégories de produits. Ces conditions seront communiquées lors de l’ouverture de cette section.

3. Processus de commande

Les commandes sont passées via un formulaire de commande ou tout autre moyen convenu.

Une commande est considérée comme confirmée lorsque :

• les détails de la commande ont été validés, et
• le paiement a été reçu et confirmé.

The Little Parisian Kitchen se réserve le droit de refuser une commande lorsque la disponibilité, le délai de préparation, la capacité ou la faisabilité ne permettent pas de l’honorer dans des conditions appropriées.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€). Les prix peuvent varier en fonction des quantités commandées.

L’emballage standard est inclus dans le prix. Les options telles que l’emballage cadeau ou les cartes manuscrites ne sont pas incluses, sauf mention contraire explicite.

En tant que micro-entreprise, la TVA n’est pas applicable conformément à l’article 293B du Code général des impôts.

Les prix applicables sont ceux confirmés au moment de la validation de la commande.

5. Paiement

Le paiement est exigé en totalité avant le début de la préparation de la commande. Aucune commande ne sera préparée avant réception et confirmation du paiement.

Le paiement est effectué via Stripe ou tout autre moyen de paiement convenu.

6. Retrait et livraison

Conditions générales

Les modalités de retrait ou de livraison sont convenues lors de la confirmation de la commande.

Le retrait s’effectue sur rendez-vous, à un point de rencontre public convenu d’un commun accord dans le secteur local, sur un créneau horaire défini.

Une livraison dans Paris peut être proposée, le cas échéant, moyennant un tarif forfaitaire.

Retard et absence au rendez-vous

En cas de retard du client au créneau de retrait convenu, une reprogrammation pourra être nécessaire et pourra entraîner des frais supplémentaires.

En cas d’absence sans prise de contact, la commande sera considérée comme perdue.

Si le client prend contact après un rendez-vous manqué, la remise de la commande dépendra de la viabilité du produit et pourra nécessiter une reprogrammation moyennant des frais supplémentaires. Lorsque les produits ne sont plus propres à la consommation, aucun remboursement ne pourra être effectué.

7. Annulation et remboursement

Règle générale

Les produits étant préparés sur commande, aucune annulation ni remboursement ne peut être accepté une fois la préparation susceptible d’avoir commencé. Les produits alimentaires ne sont pas remboursables, sauf en cas d’annulation à l’initiative de The Little Parisian Kitchen.

Conditions spécifiques par catégorie

Biscuits

Les commandes peuvent être annulées dans un délai de 24 heures suivant la confirmation de la commande. Passé ce délai, aucune annulation ni remboursement ne pourra être accordé.

Gâteaux, cupcakes et composition de boîtes (à venir)

Des conditions spécifiques d’annulation et de remboursement s’appliqueront et seront communiquées au moment de la commande.

Annulation par l’entreprise

En cas d’impossibilité d’honorer une commande, The Little Parisian Kitchen procédera au remboursement intégral du montant payé par le client.

8. Allergènes et sécurité alimentaire

Les informations relatives aux allergènes sont indiquées sur les pages produits. Il appartient au client de consulter les informations relatives aux allergènes avant de passer commande.

Des conseils de conservation et de consommation sont disponibles dans la FAQ du site.

9. Responsabilité

The Little Parisian Kitchen ne saurait être tenue responsable d’une mauvaise conservation, manipulation ou consommation des produits après leur retrait ou leur livraison.

La responsabilité de The Little Parisian Kitchen est limitée au montant total de la commande.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.